JVM est un cabinet de niche spécialisé en propriété intellectuelle et médias.
Créé en 2003 par Eric Jooris et Emmanuel Van Melkebeke, il regroupe aujourd’hui une équipe d’avocats dynamiques travaillant en étroite synergie.
Notre expérience dans les différents secteurs et notre approche pragmatique nous permettent de fournir des services juridiques sur-mesure, adaptés aux besoins et attentes d’une large variété de clients, en Belgique comme à l’étranger.
Notre disponibilité et la pratique de tarifs raisonnables complètent une approche rigoureuse et globale des dossiers.
Nous travaillons en français, néerlandais et anglais.
Éric Jooris
Je suis licencié en droit de l’Université Libre de Bruxelles (1994), avant de suivre une spécialisation au Queen Mary & Westfield College de Londres en 1994-95 (LLM Intellectual Property Law). Je suis avocat au Barreau de Bruxelles depuis novembre 1995 et fondateur associé du cabinet depuis juillet 2003. Après avoir été professeur de droit d’auteur invité à Impact Corremans, j’ai aussi enseigné le cours de droits intellectuels au Degree in Marketing & Advertising de la Solvay Business School, le cours de droit d’auteur à l’IHECS et été assistant à la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles. J’enseigne actuellement le droit des contrats de la musique et des spectacles vivants à l’IAD et suis l’auteur d’un code annoté Droit d’auteur, droits voisins et droits connexes paru en 2002 aux éditions Larcier. Je traite des dossiers en français et en anglais, et suis plus particulièrement spécialisé en droit d’auteur, droit de l’audiovisuel (et le tax shelter), droit de la presse, droit des marques et des contrats dans le domaine des arts. Sur un plan personnel, je préside l’association qui gère la garderie de l’école de mes enfants, et dévore disques, livres, bandes dessinées et la presse. Je collectionne les enregistrements de Miles Davis.
Emmanuel Van Melkebeke
Licencié en droit de l’Universiteit Gent (1995), j’ai poursuivi mes études à Londres, plus précisément au Queen Mary & Westfield College en 1995-1996 (Diploma Intellectual Property Law). Je suis avocat au Barreau de Bruxelles depuis juin 1996 et ai créé le cabinet en juillet 2003 avec Eric. J’ai rédigé différents articles et publications (notamment la Chronique des droits intellectuels dans la NJW), prépare un livre sur l’originalité en droit d’auteur et ai donné différentes conférences en Belgique et à l’étranger sur des thèmes divers (le droit d’auteur des architectes, la liberté de la presse en Europe, le droit d’auteur dans des bibliothèques, etc.). Trilingue (néerlandais, français et anglais), je traite essentiellement des dossiers relatifs au droit d’auteur, à la contrefaçon, au monde cinématographique, à la musique, aux droits voisins, à la presse et aux marques. Sur un plan personnel, je continue à cogérer FACTS (« your Belgian comic con »), créée il y a plus de vingt ans (et qui a accueilli quelque 45.000 visiteurs en 2015). Je suis par ailleurs passionné par la musique, le snooker, les films et les bandes-dessinées.
Amélie Genin
Licenciée en droit de l’Université Libre de Bruxelles en 2005, j’ai rejoint le cabinet JVM en janvier 2006 au début de mon stage au barreau, tout en poursuivant mes études en cours du soir à la Katholieke Universiteit van Brussel pour obtenir un master complémentaire bilingue in de Intellectuele rechten. Je suis l’auteur d’un mémoire de fin d’études relatif à la protection des fragrances par les droits de propriété intellectuelle. Je traite les dossiers en français et en anglais et dispose d’une très bonne connaissance du néerlandais. En parallèle à mes activités au cabinet, j’ai travaillé durant plus de deux années à mi-temps au service juridique de la SACD-Scam, au sein duquel j’assistais principalement les auteurs dans leurs questions relatives à l’édition et à leur statut social et fiscal. Je suis actuellement professeur invité à l’IHECS et y donne le cours « approche internationale des droits de propriété intellectuelle » à l’attention des étudiants de Master Publicité. Durant mes temps libres, je pratique du sport (hockey, tennis, équitation, randonnée, course à pied), et m’adonne à la couture et la cuisine. Je suis également passionnée par les voyages et la nature.
Julie Hubermont
Diplômée en droit de l’Université Catholique de Louvain en 2005, j’ai effectué ensuite un Master complémentaire bilingue in de Intellectuele rechten à la Katholieke Universiteit van Brussel (2005-2006). Je suis avocate au Barreau de Bruxelles depuis 2006. Après une première expérience au sein d’un autre cabinet d’avocats plus généraliste, j’ai intégré l’association JVM en novembre 2008. Mon intérêt pour l’histoire de la mode et sa manière d’évoluer m’a conduite à publier un article dans la revue Intellectuele rechten – Droits intellectuels, intitulé « La mode face aux droits de la propriété intellectuelle » (I.R.D.I., 2007/2), sujet que j’avais traité plus en profondeur à l’occasion de mon mémoire de fin d’études à la KUB. Découvertes culinaires, culturelles et artistiques sont autant d’occasions d’évasion pendant mes temps libres. Je traite des dossiers en langue française.
Elise Boutriau
Diplômée en droit de l’Université Libre de Bruxelles en 2013, j’ai effectué ensuite un Master complémentaire bilingue (Master of Intellectual Property and ICT Law) à la Katholieke Universiteit Leuven. Je suis avocate au Barreau de Bruxelles depuis janvier 2015. Après une première expérience au sein d’un autre cabinet d’avocats spécialisé en propriété intellectuelle ainsi qu’en tant que conseil juridique d’une société de production audiovisuelle, j’ai intégré l’association JVM en mai 2019.
Je traite les dossiers en français et en anglais et dispose d’une connaissance passive du néerlandais.
Je partage mon temps libre entre le football, la course à pied, la lecture et la danse. Je suis également passionnée de voyage et de mode.
CONTRATS
JVM assiste ses clients dans la rédaction, l’analyse et la négociation de contrats.
LITIGES
Tout en favorisant les solutions négociées, le cabinet représente ses clients dans le cadre de procédures judiciaires, d’arbitrage ou de médiation.
CONSEILS
Soucieux d’accompagner nos clients, nous les conseillons à toutes les étapes de la concrétisation de leurs projets, et rendons des consultations et avis juridiques.
PROTECTION
Nous réalisons des audits de la propriété intellectuelle et conseillons nos clients sur la valorisation stratégique de leurs droits. Nous nous chargeons également d’accomplir et d’assurer le suivi des formalités de protection de ces droits.
OPTIMISATION
Le cabinet offre également son expertise concernant les aspects fiscaux (décisions anticipées du SDA, valorisation fiscale des droits d’auteur, tax shelter, etc.) et sociaux (statut social des artistes) dans les matières traitées.
Propriété intellectuelle
- droit d’auteur et droits voisins
- marques
- dessins et modèles
- brevets
Médias et communication
-
- vie privée
- droit à l’image
- traitement des données à caractère personnel
- responsabilité journalistique
- protection des sources
- RGPD
- vie privée
- droit à l’image
- traitement des données à caractère personnel
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